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Marques déposées par monsieur Jean-Pierre DECOCK
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Téléassistance active
Marque expirée - Marque en non vigueur

Téléassistance active
Monsieur Jean-Pierre DECOCK

Numéro de dépôt :
3681711
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2019
Téléassistance active de Jean-Pierre DECOCK

Présentation de la marque Téléassistance active

Déposée le 6 octobre 2009 par monsieur Jean-Pierre DECOCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Téléassistance active »

Le déposant est monsieur Jean-Pierre DECOCK domicilié(e) 78 rue des Archives - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre DECOCK domicilié(e) 78 rue des Archives - 75003 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Téléassistance active est expirée depuis le 6 octobre 2019.

Jean-Pierre DECOCK a également déposé les autres marques suivantes : Senioralerte , INFORMATIC ASSISTANCE SERVICE


Monsieur Jean-Pierre DECOCK - 78 rue des Archives - 75003 - PARIS - France


Monsieur Jean-Pierre DECOCK - 78 rue des Archives - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 16 août 2010 - Rejet partiel n°529735 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-16

Télétransmission ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de messages ;

Conversion de données et de programmes informatiques ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs.